COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS
Numéro de dépôt :
3140907
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2012
Présentation de la marque B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS
Déposée le 10 janvier 2002 par la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140907.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS - 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST - France - SIREN 314655788
Cabinet Michel POUPON - France
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Véhicules, appareils de locomotion notamment, bus Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; ces services concernant le transport des passagers, notamment par bus. Services de transport de passagers, information en matière de transports de passagers
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS"
